
Dommages aux remorques et vélos transportés
- Conditions de souscription : si le club dispose d’une ou de plusieurs remorques spécialement adaptées au transport des vélos, sont garantis la ou les remorque(s) et les vélos transportés quel que soit le nombre de déplacements ;
si le club utilise une remorque appartenant et tractée par un transporteur privé, seuls sont garantis les vélos transportés, quel que soit le nombre de déplacements.
- La garantie s’applique à la remorque et aux vélos transportés sur route, contre les dommages consécutifs à un accident (vol exclu) et découlant :
o soit du versement de la remorque ;
o soit de l’immersion de la remorque ;
o soit d’un choc entre la remorque et une personne, un animal, une chose ou entre deux éléments de la carrosserie.
Les frais de remorquage consécutifs à un accident de la route avec ou sans tiers identifié sont également garantis.
Les plafonds de garantie sont fonction de la valeur unitaire des remorques et/ou des vélos transportés.
Dommages aux vélos appartenant au club
- le montant de garantie des dommages est fonction de la valeur totale d’achat des vélos, diminuée d’une vétusté de 8% par an, avec un maximum de 70%, par vélo ;
- la garantie vol est accordée aux conditions suivantes, avec application d’une franchise :
o lorsque le vélo est volé par effraction alors qu’il est enfermé dans un local, hors du lieu de garage habituel ;
o à l’extérieur des locaux, uniquement lorsqu’il est attaché à un poste fixe par un système antivol.